Règlement intérieur de l’école

« RÈGLEMENT INTÉRIEUR »


1. LES RELATIONS FAMILLE/ECOLE


Une œuvre d’éducation ne peut réussir que dans le dialogue et la confiance entre la famille et l’école. A chacun ses rôles, responsabilités et compétences pour un contrat d’éducation clair.

Pour une bonne information et communication mutuelle :

  • Lors de l’inscription, les parents ont pris connaissance des orientations éducatives et pédagogiques de l’établissement (projet éducatif). 
  • En début d’année, le règlement intérieur est remis à chaque famille et signé par elle. 
  • Le cahier de liaison informe les familles de la vie de l’établissement. Il est en permanence dans le cartable de l’enfant.                 Les parents le consultent régulièrement et peuvent aussi l’utiliser pour correspondre avec l’école et noter les motifs d’absence.
  • Les parents informent immédiatement l’enseignant ou la direction, de tout changement dans la situation familiale ou de tout événement pouvant avoir des répercussions sur la vie et la scolarité de l’enfant.
  • Les circulaires, informations insérées dans le cahier de liaison et les travaux des élèves doivent être signés par les parents.
  • Deux samedis matins sont prévus pour une rencontre parents / enseignants.
  • Les évaluations, les livrets scolaires en primaire ou le cahier de progrès en maternelle, rendent compte aux familles, des progrès de l’enfant en décrivant les objectifs poursuivis.
  • Les programmes, progressions et projets pédagogiques sont présentés aux parents à l’occasion des réunions de classes.
  • En cas d’incident grave lié à la vie scolaire, d’accident ou de maladie, les parents sont immédiatement prévenus par téléphone ou à l’aide du cahier de liaison. Toutes les mesures nécessaires imposées par la santé de l’enfant sont immédiatement prises.
  • En cas de désaccord avec une décision prise à l’école par rapport à leur enfant (attitude, travail scolaire…) ou pour toute incompréhension liée à une information reçue, les parents rencontreront l’enseignant ou la direction avant toute décision ou prise de position définitive.


2. VIVRE ENSEMBLE


L’école est un lieu de travail et d’apprentissage de la vie en société. Les actes interdits par la loi sont interdits à l’école. Préserver la sécurité, le bien-être, favoriser la réussite de chacun et instaurer une relation de confiance entre l’école et la famille entraînent des exigences pour tous.

a) Vivre à plusieurs, c’est faire preuve de bienveillance :

Respecter les personnes
– Les élèves doivent respect aux enseignants et au personnel d’éducation et de service.
– Les adultes doivent respect aux enfants.
– Les parents et enseignants ainsi que les élèves se doivent respect mutuellement.

Se respecter soi-même
– par une attitude et une tenue vestimentaire correcte, décente et adaptée au travail et activités
scolaires dont l’EPS ( ex : éviter les sandales).

Respecter les autres 
– Les propos racistes, les vulgarités, les harcèlements et violences verbales ou physiques, les attitudes équivoques ne sont jamais tolérés. L’usage des réseaux sociaux est à limiter et ne doit pas conduire à dire du mal d’autrui. L’élève fautif sera immédiatement sanctionné (dans les cas graves et répétés la sanction pourra aller jusqu’à l’exclusion).

Respecter le mobilier et le matériel mis à la disposition des élèves.
– Les dégradations volontaires seront facturées aux familles.

Respecter la propreté des locaux et des installations sanitaires.

Il est interdit aux élèves de l’école:
– d’accéder aux classes, au local contenant du matériel de sport, sans l’autorisation d’un adulte.
– d’apporter des jeux non autorisés (discussion préalable entre les élèves et les enseignants).
– de photographier ou filmer autrui au sein de l’école.

Tous les objets « extra-scolaires » sont interdits dans l’établissement pour le respect de tous (téléphones portables*, bijoux, objets de valeur). Les objets prohibés seront confisqués puis remis aux familles.
*sauf dérogation accordée du chef d’établissement pour raison justifiée.

Ces règles et leurs sanctions sont complétées par celles élaborées et votées par les assemblées des enfants.

b) Vivre à plusieurs nécessite l’honnêteté de chacun :

  • Les élèves ne doivent pas avoir d’argent sur eux.
  • Les vêtements, les bonnets, doivent être marqués au nom de l’enfant. Les vêtements non récupérés en fin d’année scolaire seront donnés à une association caritative. Une caisse est placée dans la salle des étoiles pour récupérer les vêtements oubliés.
  • L’école ne peut être tenue pour responsable des pertes, vols ou détérioration commis à l’intérieur de l’établissement.
  • Les élèves ne doivent céder à aucun harcèlement, ni racket. Ils avertiront immédiatement un adulte, sans aucune peur, sûrs d’être écoutés et protégés. Tout sera mis en œuvre, dans le respect des personnes, pour trouver les auteurs de ces faits et envisager une réparation.
  • L’établissement est interdit à toute personne étrangère à celui-ci sans autorisation du chef d’établissement. Les animaux ne sont pas admis dans l’enceinte de l’école.

3. L’ORGANISATION DE LA VIE DES ÉLÈVES

Le respect du cadre de fonctionnement de l’institution scolaire est la première marque de reconnaissance de l’importance et de la valeur accordées à l’école pour la réussite de l’enfant.

a) Entrées et sorties de classe :

  • Horaires de l’accueil périscolaire : 7h45 à 8h35 – 16h40 à 18h30.(modification)
  • Entre 8h35 et 8h45 les élèves de maternelle et CP rejoignent directement leur classe pour un accueil individualisé par l’enseignante.
  • Horaires de classe : 8h45 à 12h – 13h30 à 16h30 (lundi, mardi, jeudi et vendredi)

b) Entrées et sorties de l’école :

  • L’entrée sur la cour des enfants, n’est autorisée que 10 minutes avant le début de la classe, soit à 8h35 le matin, et 13h20 le midi, récupération des élèves à 12h00 le midi et 16h30 le soir.
  • Les parents doivent avoir quitté l’établissement pour 8h45 et pour 13h30.
  • En raison du protocole sanitaire et du Plan Vigipirate, les parents des enfants des classes élémentaires et maternelle n’entrent plus dans l’école (exception pour la rentrée).
  • Les enfants de toute petite, petite et moyenne sections doivent être accompagnés et confiés à la personne responsable du portail ou de l’accueil périscolaire.. Leurs parents récupèrent leur(s) enfant(s) à la porte d’entrée bleue.
  • Le stationnement devant le portail bleu est interdit.( Utiliser le parking du gymnase.)

c) Autorisation de quitter l’école :

  • Seuls les enfants de CE2/CM1/CM2 peuvent être autorisés à rentrer seuls chez eux après la classe, après accord écrit de leurs parents à l’inscription ou dans le cahier de correspondance. L’école n’est plus responsable des élèves à l’extérieur de l’établissement après leur départ.
  • Sur demande écrite et motivée des parents, un élève peut être autorisé par la direction, à quitter l’école en cours de journée. L’enfant sera obligatoirement accompagné d’un adulte. L’assiduité étant une obligation scolaire à partir de 3 ans, les rendez-vous de médecins, de dentistes etc. sont pris, dans la mesure du possible, en dehors des horaires scolaires.
  • Les parents doivent écrire les noms et coordonnées des personnes autorisées à venir chercher leur enfant à l’école sur la fiche d’autorisations parentales ou dans le cahier de liaison.

d) Respect des horaires :

  • La ponctualité marque le respect du travail de chacun et est une obligation légale par rapport au travail scolaire. Les enfants ne sont pas tenus responsables du retard de leurs parents.
  • Tout retard fait l’objet d’une information téléphonique ou à l’aide du cahier de liaison.
  • Qu’il soit inscrit ou non, tout enfant présent à l’école avant 8h35 le matin, après 12h10 le midi et 16h40 le soir, sera pris en charge par la restauration ou l’accueil périscolaire aux conditions financières des services occasionnels.
  • L’accueil périscolaire du soir se termine à 18h30. L’école ferme ses portes dans les minutes suivantes. Les retards seront signalés à la facturation et pénalisés.

e) Absences :

  • L’inscription d’un enfant à l’école rend sa présence obligatoire les jours de classe y compris en maternelle. Tout aménagement du temps scolaire doit être validé par le chef d’établissement et faire l’objet d’une demande auprès de l’inspection académique pour les élèves de plus de 3 ans.
  • En cas de maladie ou d’absence imprévue, les parents devront téléphoner à l’école ou informer directement l’enseignant dans la première ½ journée d’absence.
  • Toute absence doit être ensuite justifiée par écrit à l’aide du cahier de liaison. Les absences prévues doivent être signalées à l’école dans le cahier de liaison. Les départs anticipés en vacances ou week-end prolongé ne peuvent être cautionnés par les enseignants qui ne fourniront pas le travail à réaliser.

Les absences répétées, ou injustifiées, pourront avoir pour conséquence :
– L’information des autorités académiques (risque alors de suppression des prestations familiales).
– La non délivrance du certificat de scolarité.
– La non-réinscription.

4. TRAVAIL ET DISCIPLINE

L’instruction est le premier rôle de l’école, chaque élève doit pouvoir apprendre dans de bonnes conditions. L’apprentissage de la loi et du respect des règles passe par la connaissance et parfois l’expérience de la sanction.

a) Travail et apprentissages

  • L’élève travaille régulièrement : il a en sa possession le matériel indispensable pour les cours (règles,
    crayons, cahiers, etc…).
  • Il a le droit de se tromper sans subir de moqueries. L’erreur est formatrice.
  • Il réalise le travail demandé en classe ou à la maison.
  • Les parents suivent le travail de leur enfant par l’intermédiaire :
    – des travaux à signer à la maison,
    – des évaluations, livret scolaire,
    – du travail du soir,
    – des rencontres avec l’enseignant.
  • Pour donner sens aux apprentissages scolaires, l’école organise des sorties pédagogiques ou fait appel à des
    intervenants extérieurs agréés par la direction. Ces activités sur temps scolaire, inscrites dans le projet de
    l’école ou en lien avec les programmes et instructions, sont obligatoires.

b) Discipline 

Le chef d’établissement est le garant de l’application du règlement intérieur, il s’appuie sur les personnes exerçant une autorité au sein de l’école (enseignants et personnels) mais aussi sur les personnes concernées par la transgression pour apprécier si la faute est de nature à engager une sanction.
Dans le cadre du règlement intérieur, en cas de fautes graves répétées (violences verbales ou physiques, insolences…) des sanctions réparatrices et progressives, pouvant aller jusqu’à l’exclusion, seront appliquées.

Exemples de sanctions :
– Demander pardon et réparer son erreur.
– Mettre son travail à jour pendant une partie de la récréation ou le temps d’interclasse.
– Réfléchir à ses actes et les expliquer à l’oral et /ou par écrit selon l’âge et les faits.
– Exclusion temporaire de la classe de l’élève confié à un autre adulte.
– Mise en place d’un contrat entre l’élève et l’école.
– Travail d’intérêt collectif
– Exclusion temporaire de la cantine ou de l’école.

Ces mesures seront accompagnées d’une information aux parents par écrit ou si besoin en rendez-vous parents/enseignant. S’il n’y a pas d’amélioration, une rencontre parents/directeur sera prévue.
En dernier recours, l’équipe éducative pourra décider de l’exclusion définitive de l’élève.


5. VIE QUOTIDIENNE

L’école et la famille sont soucieuses de mettre l’enfant dans les meilleures conditions qui soient pour apprendre.

  • Les enfants de maternelle ne sont admis à l’école qu’à la condition d’être autonomes pour aller aux toilettes. En cas d’accidents répétés l’enfant sera remis à sa famille.
  • La place d’un enfant malade ou fiévreux n’est pas à l’école, pour son bien-être et la santé des autres enfants. La famille prend ses dispositions pour ne le confier à l’école que complètement rétabli. En cas de suspicion de Covid chez l’enfant ou un parents proche, l’enfant reste à la maison.
  • L’école n’est pas autorisée à administrer de médicaments aux enfants. Pour la sécurité de chacun, il est strictement interdit aux élèves d’être en possession de médicaments.
  • Pour certains traitements médicaux particuliers et exceptionnels, les parents sollicitent l’autorisation de la direction en lien avec le médecin scolaire qui donnera son avis si besoin.
  • Les enfants souffrant de maladies chroniques ou sur la longue durée ou d’allergies graves, font l’objet d’un projet d’accueil individualisé, élaboré et signé entre la famille, le médecin traitant, le médecin scolaire et l’école.

Administration :
Le directeur est déchargé de sa classe tous les jeudis.
Pour le paiement de la scolarité, privilégier le prélèvement automatique ou virement bancaire, sinon utiliser la boite aux lettres. Pas d’argent liquide.

En cas de non respect de ce règlement, le contrat d’éducation entre la famille et l’école peut être rompu par l’établissement.